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Marques déposées par Vignobles F & J ArjeauTODO
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Château Sainte Catherine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Sainte Catherine
Vignobles F & J Arjeau, SCEA

Numéro de dépôt :
3812958
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
Château Sainte Catherine de Vignobles F & J Arjeau

Présentation de la marque Château Sainte Catherine

Déposée le 9 mars 2011 par Vignobles F & J ArjeauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Sainte Catherine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Vignobles F & J ArjeauTODO domicilié(e) 1 Chemin de la chapelle - 33550 - PAILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 781 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles F & J Arjeau domicilié(e) 1 Chemin de la chapelle - 33550 - PAILLET - France.

La marque Château Sainte Catherine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Sainte Catherine est expirée depuis le 9 mars 2021.

Vignobles F & J Arjeau a également déposé les autres marques suivantes : Château de Lhoste , Château de Foucaud , Les Larmes de Sainte Catherine


Vignobles F & J Arjeau, SCEA - 1 Chemin de la chapelle - 33550 - PAILLET - France - SIREN 432781052


Vignobles F & J Arjeau - 1 Chemin de la chapelle - 33550 - PAILLET - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée.